Informations légales
Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 20 octobre 2026
Texte de base provisoire. Il sera complété, et devrait être relu par une personne qualifiée en droit avant d'être considéré comme définitif. Les éléments entre crochets restent à préciser.
Objet
Ces conditions encadrent l'utilisation du site d'Édition Poïmen. En le consultant, vous les acceptez. Si vous n'êtes pas d'accord, nous vous invitons à ne pas utiliser le site.
Propriété intellectuelle
Les textes, extraits de livres, couvertures, photographies et éléments graphiques du site appartiennent à Édition Poïmen ou à leurs auteurs. Vous pouvez les consulter et partager des liens vers le site, mais toute reproduction ou réutilisation demande notre autorisation écrite, sauf courte citation mentionnant la source.
Commandes
Les commandes se font pour l'instant par courriel, à poimenedition@gmail.com. Le prix, la disponibilité, les frais et le délai de livraison vous sont confirmés par courriel avant toute commande définitive.
Témoignages
En envoyant un témoignage, vous confirmez qu'il reflète votre expérience personnelle. Nous ne l'utilisons que selon les autorisations que vous avez cochées, et uniquement avec votre nom si vous l'avez accepté. Nous pouvons choisir de ne pas publier un témoignage, ou d'en publier un extrait sans en changer le sens.
Manuscrits
Vous restez propriétaire de votre manuscrit. En le soumettant, vous certifiez en être l'auteur et détenir les droits nécessaires. Nous l'utilisons uniquement pour étudier votre projet et ne le transmettons pas à des tiers sans votre accord.
L'envoi d'un projet n'engage ni Édition Poïmen à le publier, ni vous à le publier avec nous. Toute collaboration fait l'objet d'une entente écrite distincte.
Utilisation du site
Vous vous engagez à ne pas envoyer de contenu illégal, offensant ou appartenant à quelqu'un d'autre, et à ne pas nuire au fonctionnement du site.
Responsabilité
Nous faisons de notre mieux pour que les informations du site soient exactes et à jour, sans pouvoir le garantir en tout temps. Les liens vers d'autres sites sont fournis pour votre commodité ; nous ne sommes pas responsables de leur contenu.
Droit applicable
Ces conditions sont régies par les lois applicables [province ou pays à préciser].
Nous joindre
Pour toute question sur ces conditions : poimenedition@gmail.com.